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1. Informations sur l’éditeur du site

Le présent site est édité par :
ATS SRL
Forme juridique : SRL 
Siège social : Rue de la conslation 95F,1030
Numéro d’entreprise (BCE) : BE0552.733.417
TVA : BE0552.733.417
E-mail : Ats.g@outlook.com
Téléphone : /

Représentant légal : David Martin Maia

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site : https://www.shopify.com

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, visuels, logos, vidéos, graphiques, etc.) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de ATS SRL sauf mentions contraires.

Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. Produits

Les produits vendus sur ce site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Les photos ne sont pas contractuelles.

5. Prix

Les prix affichés sont indiqués en euros (€), TVA comprise, sauf mention contraire.
La société se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

6. Données personnelles (RGPD)

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7. Cookies

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8. Responsabilité

La société ne peut être tenue responsable de :

  • problèmes techniques du site,

  • dommages indirects provoqués par l’utilisation du site,

  • erreurs ponctuelles dans les descriptions produits.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge / européen.
Tout litige sera traité par les juridictions compétentes du ressort du siège social.